Article 1 : Le Couturier du Mobilier dispense des cours pour des particuliers uniquement dans le cadre de loisirs créatifs.
Les personnes en reconversion professionnelle ou ayant eu une formation ainsi que les professionnels (couturier(ère) d’habillement ou d’ameublement, décorateur d'intérieur, etc.) ne peuvent pas être acceptés dans ses cours.
Article 2 : Le Couturier du Mobilier se réserve le droit de refuser un élève ou d’annuler un forfait sans remboursement ni dédommagement à tout moment s’il juge que celui-ci n’a pas respecté l'article 1.
Article 3 : La création d’un compte individuel est obligatoire pour réserver un cours sur le site.
Article 4 : Tous les cours sont à réserver en ligne, aucune inscription n’est prise par téléphone.
Article 5 : Votre compte client doit être crédité afin de pouvoir réserver un cours (soit en ligne sur le site internet, soit à l’atelier ou à la boutique).
Article 6 : Seules les dates de cours proposées en ligne sont réservables.
Article 7 : Un courriel de rappel de votre cours vous est envoyé 48 heures avant. Aussi, toute inscription non annulée 48h avant, sera automatiquement décomptée du nombre de cours qui reste de votre forfait (sauf cas exceptionnel validé par Le Couturier du Mobilier).
Article 8 : Les cours commencent à l’heure et sont ouverts uniquement 10 minutes avant le début. Au-delà, la porte des cours est close. Il est donc inutile d’arriver 30 minutes en avance.
Article 9 : Les cours sont d’une durée de 2h30, et si vous n’êtes pas inscrits pour le suivant, veuillez laisser la place aux autres élèves (sauf s’il y a de la disponibilité et vu avec Le Couturier du Mobilier).
Article 10 : Tout l’outillage est prêté lors des cours, et celui-ci doit être utilisé pour l’usage qui est prévu. Toute casse ou détérioration de l’outillage et du matériel vous sera facturée.
Article 11 : Vous venez avec votre mobilier pour le cours et vous repartez avec à la fin du cours. Le seul mobilier qui peut rester en stock à l’atelier est celui qui doit faire l’objet d’une restauration chez un ébéniste ou cas exceptionnel validé par Le Couturier du Mobilier.
Article 12 : Le forfait a une durée de validité de 1 an à compter de la date de la facture du forfait (les cours restants et non utilisés seront annulés).
Article 13 : Le forfait des cours ne peut pas servir à payer les fournitures utilisées pendant les cours lors de la restauration de votre mobilier. Même s'il reste un seul cours non utilisé par l'élève.
Article 14 : Le paiement de l’intégralité des fournitures utilisées pour la restauration de votre mobilier, se fait à l’achèvement de celui-ci. Toutefois, un acompte vous sera demandé avant.
Article 15 : À la fin du cours, il vous sera demandé de nettoyer votre poste de travail pour le cours suivant ou la fin de la journée ; balais, pelle avec balayette, essuie-tout... vous seront fournis.
Article 16: Tout cours commencé (même non terminé) est déduit du nombre de cours restants.
Article 17 : Le paiement des commandes de tissu se fait à la livraison de celui-ci (un acompte peut vous être demandé).
Article 18 : La capacité maximum est de 5 élèves par cours (sauf cas exceptionnel validé par Le Couturier du Mobilier).
Article 19 : Vous êtes responsable de votre mobilier lorsque vous êtes à l’intérieur et à l’extérieur de l’atelier ou de la boutique.
Article 20 : Vous êtes responsable de votre véhicule stationné sur la voirie devant l’atelier ou la boutique. Vous êtes responsable en cas d’amende à la suite d'une infraction.